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Conformité européen

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Message par AkimZ Jeu 16 Mar 2023 - 16:18

Bonjour à tous,

J’espère ne pas me tromper de section.

J’ai besoin d’aide svp, j’ai toujours voulu posséder un Super Mot et KTM était probablement la référence pour moi pour commencer.

Je me suis rabattu sur un 690 SM Prestige de 2009. Habitant la frontière belge je suis tombé sur une bonne affaire chez les voisins.

Mon problème ? L’immatriculation en France l’ANTS me dit que mon actuel certificat de conformité n’est pas complet. Me demandant de fournir une attestation d’identification mentionnant la version ou alors le CNIT.


Apparement 2 modèles seraient dispos et ils ne peuvent pas faire un choix au hasard. Pour info sur ma carte grise (belge) je n’ai rien en D2.1 D2.2 et D2.3 ni en K.


Quelqu’un a-t-il rencontré un cas similaire ? Je souhaiterais éviter de faire un nouveau certificat (vu le prix) mais surtout j’ai peur de recevoir le même que j’ai déjà.


Merci les amis.

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Message par Micketon Sam 18 Mar 2023 - 17:24

Bonjour,
Etant Belge, je suis très étonné de la réaction des autorités Françaises, car depuis des années, le certificat de conformité est Européen! La version de la moto est indiquée ainsi que toute une batterie d'informations! 
Tu t'es déjà renseigné chez KTM? C'est peut-être une simple question de rubrique ou d'interprétation.
Bon courage dans tes recherches!

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Message par Micketon Sam 18 Mar 2023 - 17:28

Ceci pourrait peut-être t'aider : Pratique - Importation d'une moto : les démarches administratives à effectuer (moto-net.com)

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Message par AkimZ Sam 18 Mar 2023 - 18:13

Salut Micketon et merci pour ton aide.

Je suis bien à jour dans les papiers. Seul le certificat de conformité me fait défaut. Ni ce dernier ni la carte grise belge ne précise le D.2.1 D.2.2 D.2.3.

Je dois d’après l’ANTS trouver une attestation mentionnant ces précisions (via KTM) ou refaire un certificat de conformité (toujours via KTM) sans être sûr que ce dernier soit différent de celui que j’ai déjà.

Merci en tout cas.

Peut être, un possesseur d’un 690 SM peut me dire ce qui est indiqué dans ces cases ?

Merci en tout cas.

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Message par Micketon Sam 18 Mar 2023 - 18:17

Bonjour Akim,
Sur ton certificat, il est mentionné qu'il est Européen ou pas?
Le " le D.2.1 D.2.2 D.2.3." est une mention typiquement Française ou pas?
KTM devrait pouvoir solutionner ce souci administratif assez rapidement!
c'est dingue d'enquiquiner les gens comme ça! 

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Message par AkimZ Sam 18 Mar 2023 - 18:28

Non D.2.1 D.2.2 D.2.3 sont européens et oui mon certificat mentionne bien "européen", il est cependant en anglais.
Mais il ne mentionne rien sur le type la variante et la version qui correspondent à ces D… et qui sont normalement tous les mêmes pour les 690 SM mais apparement chez l’ANTS 2 versions de la moto existent c’est pourquoi il me demande lequel.

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Message par Micketon Sam 18 Mar 2023 - 18:32

Il ne te reste plus qu'à prendre contact avec KTM dans ce cas, je le crains.
Bon courage.

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Message par AkimZ Sam 18 Mar 2023 - 18:56

KTM France injoignable. J’ai tenté le formulaire de contact, j’attends une réponse. On verra bien.

Merci à toi. Bon week-end.

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Message par ed78 Dim 19 Mar 2023 - 8:06

AkimZ
Merci de compléter ta présentation

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Message par ed78 Dim 19 Mar 2023 - 9:20

ed78 a écrit:AkimZ
Merci de compléter ta présentation

ok pour la présentation en état, j'espère que les membres ne te repondérons pas avec la même qualité ...

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Message par AkimZ Dim 19 Mar 2023 - 10:22

J’ai raté un épisode ?

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Message par ed78 Dim 19 Mar 2023 - 10:46

AkimZ a écrit:J’ai raté un épisode ?


Plus maintenant, je te réponds sur ta présentation pour ne pas pourrir ton post Conformité européen 918415

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Message par max51 Dim 19 Mar 2023 - 11:21

A ta place je me rendrais directement chez un concess KTM qui lui, se mettra directement en relation avec KTM France. Bien entendu il faut que ce concess accepte de faire les cartes grises.
Perso je ne fais plus aucune carte grise moi même, je passe systématiquement par un pro, je paie 30€ mais je suis tranquille. J'ai eu le cas d'un véhicule bloqué administrativement pendant 6 mois a cause d'une virgule mal placée ..... merci l'ANTS, merci aussi d'avoir supprimé les fonctionnaires des préfectures ... mais c'est un autre sujet!
Dans tous les cas, essaie de voir avec un garage habilité à établir les carte grises, ca te couteras peut être 30€ mais tu seras tranquille !
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Message par AkimZ Dim 19 Mar 2023 - 11:26

Bonjour Max,

Je pense que c’est ce que je vais faire. Je me suis rapproché d’un garage habilité pour faire mes plaques "W". Ce dernier en lui expliquant mon problème m’a dit que très probablement il aurait le même retour.

Néanmoins j’ai 4 mois pour faire ma carte grise définitive, je vais donc dans un premier temps attendre le retour de KTM France, puis si nécessaire je me dirigerais chez un concessionnaire KTM pour faire la carte grise (en espérant qu’ils veuillent bien).

Merci pour ton aide.

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